OPTAM / OPTAM ACO
Q : Quid du secteur I + OPTAM ACO ?
R : Nous conseillons de rester en OPTAM ACO
Q : Les nouveaux tarifs annoncés, CS + colpo par exemple, c’est uniquement pour les S2 OPTAM ou également en non OPTAM?
R : Même si non OPTAM, mais C si dépassement, CS si tarif opposable
Q : En s2 non OPTAM, peut-on cumuler CS + echo morpho à chaque trimestre ?
R : Oui : T1 T2 T3
Q : Quid de l’interêt de quitter OPTAM et du passage en secteur 2 ?
R : Cela doit être étudié au cas par cas, envoyer un mail sur syngof@gmail.com pour que nous puissions vous contacter
Q : Si on quitte l’OPTAM pour retourner en S2, doit-on rembourser des sommes à la sécu sur la période de l’année ou nous avons bénéficié des tarifs OPTAM ?
R : Non, vous n’avez rien à rembourser.
Q : Actuellement en secteur 2 avec adhésion à l’OPTAM, si nous décidons de quitter l’OPTAM pour rester uniquement en secteur 2, existe-t-il un risque, avec les évolutions législatives à venir, que le secteur 2 soit supprimé ? nous faisant ainsi perdre le bénéfice du secteur 2 initial, avec pour conséquence un passage automatique en secteur 1 et la perte définitive des avantages actuellement liés à l’OPTAM ?
R : Bonne question mais nous ne pouvons pas y répondre car le gouvernement va sauter en septembre…
Q : J’ai eu un rdv avec la CPAM hier, il m’a été clairement conseillé de rester dans l’OPTAM et dit que si on quittait l’OPTAM, on s’exposait à des réclamations d’indus… qu’en est-il ?
R : Si c’est le médecin qui est à l’initiative de la sortie, il n’y aura pas de réclamation d’indus, si c’est la caisse, elle peut demander des indus.
Q : Si nous avons signé il y a 4 ans l’OPTAM, sommes-nous d’office enregistrés comme signataire OPTAM pour les années à venir, alors qu’ils nous incitent à resigner ?
R : Oui pour le moment, si la CPAM ne vous a pas signalé votre exclusion, vous êtes encore OPTAM
Q : Vous recommandez de faire un courrier pour sortir immédiatement de l’OPTAM ?
R : Le choix de sortir est individuel, selon les bénéfices que vous avez à rester et le risque que vous prenez de vous y trouver enfermé.
Q : A partir de quel moment doit-on informer notre éditeur de logiciel de modifier les tarifs de consultation suite à la sortie de OPTAM ACO ?
R : Il a dû vous contacter, sinon notre conseil est de changer d’éditeur.
Q : J’ai envoyé un courrier en RAR pour dire que je refusais les conditions du nouvel OPTAM. Est-ce que de ce fait je suis radiée de l’OPTAM ? A partir de quand ?
R : A partir de la date de votre courrier
Q : J’ai vu qu’Ameli avait mis à jour mes nouveaux objectifs que j’ai naïvement signés, sont-ils tout de même caducs ? Quels objectifs s’appliquent dans ce cas ?
R : Les avenants sont maintenant caducs, vous allez recevoir dans le courant de l’été d’autres propositions, que vous soyez sortie ou non de l’option par vous-même.
Q : Avez-vous des chiffres sur les non signataires de l’OPTAM ACO ?
R : En 2024, 80% des GO étaient en S2, 70% de ceux-ci avaient signé l’OPTAM ACO. En 2025, compte tenu de ce qu’il se passe, cela va changer.
Q : Si mon départ de l’OPTAM est acté sur la date de mon courrier, je dois donc modifier mes codages dès maintenant ? Je croyais qu’il y avait un délai de deux mois
R : Le délai de sortie est de 1 mois à dater de la réception de votre lettre RAR à la CPAM.
Q : Comment doit-on procéder si la SS ne nous a pas renouvelé l’adhésion à l’OPTAM ACO (reçu lettre résiliation); doit-on coter le C simple ? ou, compte tenu du report à janvier 2026, peut-on continuer à coter CS + MCS?
R : Si vous êtes sortie du fait de la Caisse, vous devez coder comme un S2 un mois après la réception de la lettre.
Q : Si on n’a pas signé l’avenant, doit-on envoyer un courrier pour se retirer de l’OPTAM ?
R : Si vous voulez en sortir, il est conseillé d’écrire, car la Caisse va renvoyer un nouvel avenant avec de nouveaux taux. Si dans l’été l’accès au S2 se ferme, vous ne pourrez plus en sortir.
Q : Au final, vous recommandez de sortir tout de suite de l’OPTAM, est-ce bien cela ?
R : En l’absence de bonnes raisons pour y rester (retraite proche, primes pour assistants médicaux que vous ne pouvez pas assurer avec un secteur 2), la réponse est OUI.
Q : Certains confrères ont eu un retour récent de leurs CPAM indiquant que les demandes de résiliation OPTAM étaient suspendues pour le moment. Qu’en pensez-vous ?
R : Si vous demandez à sortir de l’OPTAM, rien n’est suspendu. La Caisse ne prononcera plus de sortie de son fait pour non respect des engagements, car ils recalculent les engagements.
Q : Je n’ai pas bien compris, si on sort de l’OPTAM, la SS ne peut plus nous réclamer d’indus sur la période précédant la sortie ?
R : Oui, si c’est vous qui sortez, la Caisse ne peut rien vous réclamer (accord conventionnel) ; si c’est elle qui vous sort, elle peut vous réclamer des indus.
Q : A-t-on une estimation du nombre de GO qui ont quitté l’OPTAM ?
R : L’alerte a moins d’une semaine ! Vous avez été alertés en priorité, les désengagements vont avoir lieu dans le courant de l’été et la Caisse donnera ses chiffres quand elle le souhaitera.
Q : ASV et OPTAM / OPTAM ACO Secteur 2
R : Voici les points clés :
Il est important de noter que les taux de cotisation ASV et les plafonds de revenus peuvent évoluer chaque année. Il est toujours recommandé de consulter les informations les plus récentes fournies par la CARMF (Caisse autonome de retraite des médecins de France) ou l’URSSAF pour connaître les chiffres précis de l’année en cours.
Q : ASV et OPTAM / OPTAM ACO Secteur 2
R : Voici les points clés :
Il est important de noter que les taux de cotisation ASV et les plafonds de revenus peuvent évoluer chaque année. Il est toujours recommandé de consulter les informations les plus récentes fournies par la CARMF (Caisse autonome de retraite des médecins de France) ou l’URSSAF pour connaître les chiffres précis de l’année en cours.
SECTEUR 2
Q : Je suis installée en secteur 1 depuis le début de mon activité libérale. Est-ce que je peux passer en secteur 2 ? si oui, quelles sont les conditions ?
R : Non, vous ne pouvez pas sortir du secteur 1, votre choix est irréversible.
Q : Je comprends votre réponse sur le déconventionnement… mais cela semble être le projet final : secteur 1 ou 3, rien d’autre, non ?
R : Le projet final de la Caisse est de n’avoir qu’un S1, après avoir poussé tout le monde à rester en OPTAM et fait converger progressivement les tarifs S1 et OPTAM.
Q : Si on nous impose le choix secteur 1 ou 3, je prendrai secteur 3, sinon je ne peux plus payer mon prêt ou ma secrétaire….
R : Absolument
Q : En fait, vous nous recommandez de quitter l’OPTAM par militantisme… mais cela n’empêchera pas la suppression du secteur 2 si je comprends bien…
R : Il sera beaucoup plus compliqué pour la CNAM de fermer un secteur 2 qui regroupe la très grande majorité des spécialistes, qu’un secteur 2 minoritaire avec un OPTAM plein.
Q : Si le secteur 2 est supprimé à terme, recommandez-vous aux médecins de se déconventionner?
R : Non, pas pour le moment
Q : N’avez-vous pas peur qu’en plus les mutuelles ne remboursent plus les dépassements de secteur 2
R : C’est possible en effet.
Q : Au final, pourquoi ne pas se déconventionner ?
R : C’est compliqué car vos prescriptions ne seront plus prises en charge par la suite…
Q : je suis installée en secteur 1 depuis le début de mon activité libérale. Est-ce que je peux passer en secteur 2 ? ou secteur 1 OPTAM ? si oui, quelles sont les conditions ?
R : Il n’y a aucune possibilité pour un S1 de passer en S2. Les exceptions du passé ont nécessité une “fenêtre conventionnelle”, comme en 2016, qui s’est fermée très vite et n’a pas été renouvelée en 2024. Elle concernait les anciens chefs de clinique enfermés dans le S1 en 1991. De même, il n’y a plus de fenêtre ouverte pour passer du S1 à S1 OPTAM, même pour ceux qui ont les titres pour cela.
CUMUL COTATIONS
Q : Peut-on coder hysteroscopie + pose de DIU ?
R : Oui bien-sûr, mais le deuxième acte est à 50%
Q : Peut-on coder échographie pelvienne + hysterosonographie ?
R : Non, sur Ameli il est écrit que nous ne pouvons pas, c’est un acte isolé.
Q : Peut-on coter echo T3 JQQM016 ou echo croissance JQQM003/ et echo col JQQJ037 ?
Peut-on cumuler echo de croissance avec echo de col ?
R : La notation « acte isolé », ne veut pas dire qu’on ne peut pas l’associer, mais simplement qu’il ne fait pas partie d’une procédure. (On associe bien pose de DIU + écho de contrôle à 50%). Donc, on peut cumuler écho T3 ou écho de croissance avec écho de col à 50%. Il n’y a pas d’opposition dans la nomenclature.
Q : Le décret paru au JO le 30/11/2024 fait état de consultation de référence ou coordonnée. De quoi s’agit-il en cotation ? Uniquement du CS (ou C pour secteur 2) ou aussi de l’APC ?
– Association consultation + certains actes (sterilet, colposcopie) : ce même décret autorise le cumul à 100% des honoraires des actes avec ceux de la consultation de référence ou coordonnée à tarif opposable. Cela signifie-t-il que l’acte et la consultation (CS ou C ou APC selon la 1ere question) doivent être au tarif opposable ou seulement la consultation avec possibilité de compléments d’honoraires sur l’acte ?
– Association consultation + certains actes à 50% (biopsie vulve et PAM). Cela fonctionne-t-il toujours (mon logiciel le refuse) ? Cela fonctionne-t-il aussi pour la biopsie vaginale ou de col ?
– Peut-on coter APC si la patiente n’a pas de médecin traitant déclaré (au moins 10% de ma patientèle) ?
– Peut-on coter MCS en cas de consultation complexe (CS +MIS) ?
R : CS est la consultation de référence en S1 et S2 optam, C l’est pour S2 non optam, APC n’est pas la consultation de référence. L’association à 100% des actes techniques est compatible avec un complément d’honoraires, il s’agit d’un meilleur remboursement. Selon les cas, vous pouvez faire porter votre complément sur un ou les deux actes. Les associations d’actes à 50% restent la règle entre 2 actes techniques. Quelques exceptions pour CS + actes techniques qui restent inchangées.
APC est un acte ponctuel de consultant à la demande du médecin traitant dans la dernière mouture de la convention 2024, à notre grand désarroi, merci MG France.
Pour une patiente non suivie par vous, adressée par son médecin, c’est ce que dit le texte. En l’absence de médecin traitant et si la patiente est adressée par un autre médecin ou une sage-femme, l’esprit de la convention est de coder APC et de renvoyer les informations à tous par lettre. Ce n’est pas ce que dit la lettre. Vous en déduisez ce que vous voudrez. MCS ne peut plus être codé avec MIS qui a disparu car très peu utilisé.
NB :
S1 et S2 OPTAM/OPTAM ACO = CS
S2 non OPTAM = C si dépassement, mais CS si tarif opposable
Q : Peut-on coter une CS + une echo de col ?
R : Non.
Q : J’ai la notion que je peux associer une pose de DIU et une échographie de contrôle par exemple ou une pose de DIU et un retrait de nexplanon . Est-ce possible ?
R : Oui, pose de DIU : JKLD001 + YYYY172 divisé par deux
Q : Peut-on coter 2 actes comme écho pelvienne (ZCQJ…) et frottis ? Ou écho pelvienne et biopsie endomètre à la pipelle ?
R : oui, ZCQJ006 + JKHD001/2. Qu’est-ce qui empêche de faire un dépassement sur le prélèvement cervico-utérin ? Je ne l’ai vu marqué nulle part.
C’est le labo qui doit faire du 100 % sur le prélèvement cervico-utérin
Q : Peut-on coter une écho mesure du col 100% avec une consultation ?
R : Jamais
Q : Peut-on coter DIU + écho de contrôle ?
R : Oui, jkld001 et YYYY172/2
Q : Les gynécologues médicaux ne peuvent donc pas coter une CS et une echo T1, T2 ou T3 ? Uniquement les gynécologues obstétriciens et médecins généralistes avec DIU ?!
R : Dans le texte, oui
Q : Si on fait un tarif opposable à une patiente non C2S, peut-on coter CS + MCS? ou seulement aux patientes C2S ?
R : Si vous êtes S1 ou S2 OPTAM, vous codez CS+MCS. Seul le tarif appliqué à la CS change en fonction de votre complément éventuel d’honoraire si ce n’est pas une C2S.
S1 et S2 OPTAM/OPTAM ACO = CS
S2 non OPTAM = C si dépassement, mais CS si tarif opposable
Q : Rien n’est prévu dans les cotations pour les échographies prémorphologiques à 18 sa ? on cote une croissance mais le temps passé dessus est bien plus long… n’est-il pas possible de coter une écho morpho avec une entente préalable ?
R : Pourquoi pas, ce n’est pas interdit. Ce n’est pas prévu dans la nomenclature.
Q : Peut-on coter une écho gynécologique et CS ? CS+Écho du col?
Peut-on associer CS+ biopsie du col + frottis ?
Peut-on associer CS+FCV+écho pelvienne ?
R : La CS n’est associable qu’avec le prélèvement cervico-utérin à 100% selon les recommandations de l’HAS. Dépassement possible sur les 2 (Je n’ai pas vu de contradiction).
Associations possibles : écho + frottis à 50%, écho + biopsie à 50%, Biopsie + frottis à 50%
Q : Avez-vous une idée de la date où seront officialisées les nouveautés 2026 ? (Par exemple, pour le cumul CS et pose DIU)
R : Pour le moment, nous n’avons aucune visibilité hélas
Q : Peut-on coder consultation et échographie pelvienne également ?
R : Non
Q : APC et JKHD001 sont-ils tous les 2 à taux plein ?
R : A partir du 1er janvier 2026
Q : Peut-on associer consultation + échographie de datation ?
R : Il n’est pas possible d’associer C et echo de datation actuellement (ce n’est pas prévu dans la nomenclature).
Q : Le cumul DIU et CS figure sur le décret paru au JO le 30 novembre 2024, applicable au 27 décembre 2024 ?
R : Non, c’est prévu au 1er janvier 2026.
Q : En S2 NON OPTAM, comment associer MOP, MCU ou SHE ?
R : C’est réservé au S2 OPTAM ou OPTAM ACO
Q : Les médecins généralistes peuvent cumuler CS + echo OBST ?
R : Dans le texte, ils ne peuvent pas coter les 2. Il semble y avoir une certaine tolérance, mais à notre avis cela ne va pas durer.
Q : Peut-on coter cs complexe en S2 NON OPTAM si pas de dépassement?
R : OUI, CS et MIS
Q : Peut-on coter ARC et jqqm002
R : Pas d’association d’actes cliniques, sauf exceptions dûment listées.
Q : En tant que GO secteur 2, peut-on cumuler CS + échographie datation avant 11SA ?
R : Non, ce n’est pas possible, codez écho avec un complément d’honoraire.
Q : Peut-on associer Cs et YYYY172 ? peut-on coter YYYYY172 seul ?
R : CS n’est pas associable à YYYY172. Ne coter qu’un seul acte, le plus intéressant étant YYYY172
Q : Pour une CS post opératoire, peut-on coter CS + MCS si pas de dépassement secteur 2 NON OPTAM ?
R : Oui, le respect du tarif opposable permet la même cotation que les S2 OPTAM
Q : Peut-on coter pose diu et yyyy028 ?
R : La cotation de 2 actes techniques nécessite 50% pour le second.
Q : Est-ce qu’il faut une entente préalable pour les écho de croissance
R : Pour l’instant, il faut une entente préalable pour les échos de croissance. A partir du 1° janvier 2026, elles devraient pouvoir être cumulées avec une CS, mais il n’a pas été annoncé que l’entente préalable serait supprimée.
Q : Peut-on associer Pose diu (100%) + echo gyn (50%) ?
R : On peut associer 2 actes techniques, le tarif le plus élevé à 100%, le suivant à 50%
Q : En secteur 2 NON OPTAM, lors du cumul de 2 actes (un à 100% et l’autre à 50%), le dépassement ne peut se faire que sur l’acte à 100% ?
R : Il peut se faire sur 1 acte, le 1er ou le 2ème, ou sur les 2
Q : Je me permets de vous solliciter afin d’obtenir une clarification concernant la cotation de l’acte de frottis cervico-utérin (FCV) et des prélèvements vaginaux.
J’ai bien compris que, dans le cadre de la stratégie de dépistage du cancer du col de l’utérus, l’acte technique JKHD001 est remboursé à 100% en cumulation avec une consultation (CS) pour les patientes éligibles, et ce, tous les trois ans.
Cependant, une première question se pose pour la prise en charge des patientes qui sortent de ce schéma de dépistage pour une raison médicale (par exemple, des antécédents de frottis anormaux nécessitant un contrôle annuel). Pour ces patientes, lorsque nous réalisons un FCV annuel, quelle est la cotation correcte ?
Par ailleurs, une question subsidiaire se pose : un prélèvement vaginal simple (à visée non cytologique, par exemple bactériologique) peut-il également bénéficier du code JKHD001 ? Si tel est le cas, la cotation se ferait-elle également à 50% lorsqu’il est cumulé avec une consultation ?
R : JKHD001, quand il s’agit d’un prélèvement pour cytologie ne peut être associé à une CS à 100% que dans les conditions définies par l’HAS (1 fois tous les 3 ans après 2 examens normaux à 1 an d’intervalle, entre 25 et 65 ans).
Dans les autres situations, dont le suivi après traitement d’une lésion cervicale, il n’est pas possible d’associer JKHD001 avec une CS. Mais vous pouvez faire une colposcopie… A priori, un prélèvement simple, à visée bactériologique peut bénéficier du code JKHD001, car, dans l’intitulé il n’est rien précisé quant au motif du prélèvement. Mais il ne peut s’associer à une CS. Et dans ce cas, il est plus intéressant de coter la CS+MCS.
Q : Combien de cs avec majo infertilité par patiente par an?
R : Seulement lors de la 1° consultation du couple
COMMENT COTER ?
Q : Comment coter une infiltration intra vaginale ? (Corticoïdes /douleur)
R : L’injection trans vaginale n’a pas de cotation spécifique. Si c’est à visée anesthésique pour le plexus hypogastrique ou sacré, orientez-vous dans la CCAM : AJLH010.
Q : Gynécologue médical en S2, une consultation se cote C si dépassement et CS+ MCS si tarif opposable ?
R : En S2 non OPTAM cotation C si dépassement, cotation CS si tarif opposable
Q : Quand coter l’echo de col ?
R : Uniquement lorsque vous en avez besoin, mais c’est un acte isolé
Q : Comment cote-t-on une patiente vue en Urgence?
R : Un supplément SNP si régulée par le SAS et vue dans les 48h, les modificateurs F, S et U aux horaires et jours de la PDSA. Rien aux horaires 8h-20h.
Q : Peut-on coter le frottis en suivi de pathologie selon les recommandations de l’inca ?
R : Ce n’est pas prévu dans la nomenclature
Q : Pourquoi la consultation des gynécologues médicaux est-elle plus chère que les gynécologues obstétriciens ?
R : Comme expliqué en webinaire : il s’agit de la réévaluation de la pratique d’une spécialité clinique qui pratique peu d’actes techniques plus rémunérateurs.
Q : Jamais de dépassement sur le code jkhd001 ?
R : Pourquoi, il n’y a pas de raison
Q : Pour les frottis annuels en cas de surveillance de frottis patho et pour les patientes immunodeprimées, faut-il coter le frottis différemment ?
R : Non, mais il ne sera pas cumulable avec une CS
Q : Pourquoi les limitations tarifaires sont-elles réservées aux médecins ?
R : Les médecins ne sont pas les seuls concernés, l’Assurance Maladie a un gros déficit budgétaire …
Q : En tant que GO ne faisant que de la gynécologie médicale actuellement, je code comme GO ou GM ?
R : Comme GO
Q : La consultation complexe de cancero peut être cotée combien de fois, à quelle fréquence ?
R : Tous les 6 mois
Q : Comment coter la remise de misiprostol que je remets aux patientes en cas de fausse couche ?
R : Bonne question : pas de cotation spécifique… compte tenu du prix du médicament, les orienter vers un centre médical.
Q : Comment coter les échographies de surveillance réalisées tous les 15 jours ou tous les mois pour les grossesses gémellaires ? étant donné que les échographies de grossesse sont censées n’être cotées qu’une fois par trimestre)
R : Echographie de croissance ou echographie pour pathologie grossesse
Q : Comment se cote une consultation complexe cancero ?
R : Secteur 2 : CS et dépassement
Q : Quand noté lors de la facturation : orienté par médecin traitant, orienté par un médecin autre que MT, hors résidence, accès direct spécifique, etc…
R : Votre logiciel de facturation vous propose ces choix, les bons logiciels ne permettent pas les incompatibilités. La feuille de soins papier contient les cases spécifiques.
Q : Peut-on coter un parcours de soins spécifique avec une échographie pelvienne?
R : Il n’est pas possible de cumuler un acte technique (CCAM) avec une cotation clinique (NGAP).
Q : Le code jkhd001 peut-il être utilisé pour le prélèvement vaginal ?
R : Oui, votre consultation est mieux payée et vous ne pouvez pas les associer.
Q : Le code JKHA001 correspond à prélèvement cervico vaginal : peut-il correspondre à un PV endocervical pour dépistage CT et NG ?
R : Non, JKHA001 est frottis ou biopsie d’endomètre, il sera suivi d’une analyse cytologique ou histologique.
Q : Pour coter une écho, doit-on donner obligatoirement un compte rendu détaillé à la patiente ou des images dans le dossier avec un petit CR suffisent-elles ?
R : Compte rendu dans le dossier et à la patiente.
Q : Maintenant qu’il n’y a pas de revalorisation, sincèrement l’écho T1 moins bien cotée que l’echographie gynécologique, c’est clairement abusé, surtout depuis les nouvelles recos CNGOF. On nous demande toujours plus de clichés…C’est clairement plus intéressant de coter écho gyn que écho T1.. ?
R : Faites au mieux de vos intérêts.
Q : Je suis très étonnée de la cotation du frottis uniquement dans le cadre du dépistage. Je pense que peu de praticiens savent (sage-femme et médecin généraliste également) que le frottis dans un cadre de pathologie ne peut être coté.
R : Ce sont les règles de la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) qui s’imposent à toutes les professions conventionnées, sage-femme comprises.
Q : Peut-on appliquer modificateur K si on est S2 non OPTAM sur des accouchements, si on fait les accouchements au tarif opposable ?
R : Au tarif opposable, oui
Q : En secteur 2 non OPTAM, peut-on coter le facteur K si tarif opposable ?
R : Oui
Q : Le K est-il possible en secteur 2 sans complément d’honoraire ?
R : pour la chirurgie ? pas de K en secteur 2 sauf pour les CMU
Rappel :
Le facteur K est réservé aux S1 et S2 OPTAM ACO
Il est remplacé par le facteur T pour les S2 OPTAM
Toutefois les S2 OPTAM et les S2 non OPTAM ou OPTAM ACO peuvent utiliser le facteur K pour les actes au tarif opposable
APC
Q : Comment coter APC + frottis ?
R : APC + JKHD001 à 100% (APC est une consultation)
Q : Peut-on faire un dépassement sur l’APC ?
R : Bien entendu, comme pour tous les actes, si vous n’êtes pas S1 et qu’il ne s’agit pas d’une C2S.
Q : Du fait de l’accès direct, nous n’avons jamais de courrier d’adressage de médecin correspondant (“mon médecin m’a dit de voir un gynéco”!), comment coter un APC dans ce contexte ? Est-ce que faire un courrier retour suffit à justifier l’APC ?
R : Nous ne sommes pas en accès direct pour tout, seulement pour IVG, suivi de grossesse, prévention et contraception. Oui, un courrier est indispensable en retour précisant que c’est à sa demande que vous avez vu la patiente.
Q : Quand on code un APC, il ne faut pas être en accès direct ?
R : Non, pas de soucis pour le coter mais il faut un courrier du médecin traitant. La définition de l’APC est une patiente adressée par son médecin.
Q : On peut coder APC avec « accès direct spécifique « ?
R : Accès direct signifie que la patiente n’est pas passée par un quelconque correspondant et vient de sa propre initiative. APC signifie qu’un correspondant vous demande ponctuellement un avis (dans le cadre strict du parcours de soins il s’agit du médecin traitant).
Q : Peut-on coter APC pour les suivis cancérologie même si courrier du radiothérapeute et non du médecin traitant ?
R : APC est normalement réservé aux patients adressés par leur médecin traitant. En faisant courrier au médecin traitant, ça pourrait passer.
Q : Nous pouvons coter APC même si pas de courrier du médecin traitant, si nous lui envoyons un compte-rendu de consultation ?
R : C’est possible mais risqué
Q : Pour APC, on doit donc demander un courrier au médecin traitant ? ce n’est pas du tout dans leurs habitudes…
R : Tout le monde l’observe. Il faut une lettre adressée au médecin traitant dans votre dossier, précisant que vous avez vu la patiente à sa demande.
Q : Je ne comprends pas : actuellement APC + frottis sont cotés ensemble, les deux à taux plein ?
R : Oui, 1 fois tous les 3 ans, selon les recommandations de l’HAS.
Q : Pour un avis chirurgical adressé par un gynécologue, si on rédige une lettre au gynécologue et au médecin traitant, est-ce possible de coter APC ?
R : Vérifier s’il y a un médecin traitant et rédiger une lettre à son attention
Q : Peut-on cocher un APC et un acte ? tel que Echo
R : Non, pas l’association acte clinique et acte technique n’est pas possible
Q : Echo pelvienne possible à < 3 – 4 mois d’un APC ?
R : Si l’écho a été faite dans les 4 mois précédant la consultation, on ne peut coter APC.
Si l’échographie est faite à la suite de la consultation (pas le même jour !), pas de problème.
Q : Peut-on coder APC sans lettre du médecin traitant
R : Stricto sensu, non. En pratique, si la patiente vous a été adressée et que vous ne la suivez par ailleurs pas, il est légitime de le faire, pourvu que vous écriviez au correspondant, quel qu’il soit, en partageant la lettre avec le médecin traitant s’il existe.
Q : Si on fait APC et frottis et qu’on revoit la patiente pour une colpo, il n’y a pas de problème pour l’APC déjà côté ?
R : Non, pas de problème, car la colposcopie découle des actes précédents et est nécessaire pour finaliser l’avis ponctuel.
Q : Nous devons donc juste décocher accès direct quand on fait un APC ?
R : Oui, vous avez compris que les 2 sont incompatibles.
Q : Si je comprends bien, on ne peut pas coter APC et frottis
R : Si, APC et JKHD001, si c’est un frottis triennal de dépistage uniquement.
Q : Peut-on coter un APC pour une CS de remise de résultats de biopsie pathologie et organisation chirurgie coni quelques semaines après colpo ?
R : Non, car vous venez de la voir pour la colposcopie. Si ce n’est pas vous qui avez fait la colposcopie, alors oui.
Q : Si j’ai bien compris, on peut faire 1 APC avec un acte technique (écho) qui sera alors à 50% ?
R : Non, l’association acte clinique et acte technique n’est pas possible, sauf acte de dépistage reconnu (JKHD001 triennal).
Q : Comment savoir quand une patiente est adressée par sa sage-femme, si celle-ci est « sage-femme référente » ? Notamment pour toutes les patientes adressées par leur SF pour un frottis patho et demandant un avis.
R : Une sage-femme référente n’est référente que pour une grossesse donnée. En dehors de cela, c’est une sage-femme. Si elle vous adresse une patiente pour une pathologie, considérez-la comme un correspondant et personnellement je code APC avec une lettre partagée avec le médecin traitant, s’il existe. Ce faisant, vous restez “dans l’esprit” de la convention que nous avons signée.
Q : Concernant la question du gynéco référent : nous ne sommes que 5600 gynécos sur toute la France avec entre 10 et 15 ans d’années d’études. Par définition, nous sommes donc référents des médecins généralistes et des sages femmes ? Cela me semble incompréhensible de nous mettre au même niveau tarifaire que ces derniers, qu’en pensez-vous ?
R : Je partage votre réflexion, sauf que nous ne sommes pas au même niveau que les sage-femmes ou même le médecin généraliste : sur le plan tarifaire, nous bénéficions de l’APC à 60€, nous guérissons les malades devant lesquels ils sont perdus, nous pouvons les opérer, les accoucher. Nous avons des taches communes, dites de base. Pas de raison que nous soyons, pour ces missions, mieux lotis qu’eux. C’est une question d’allocation de ressources. Nous demandons à être, et nous sommes, mieux valorisés sur le plan tarifaire quand nous faisons plus qu’eux. Cela dit, ce n’est pas suffisant comme différence, ce qui justifie un complément d’honoraire, ce qu’a reconnu en 1980 Raymond Barre, et ce que n’ont pas les SF et que ne veulent pas les généralistes dans leur grande majorité.
On peut considérer la sage-femme comme correspondante, mais ce n’est pas prévu dans la nomenclature. L’APC est réservé aux patientes adressées par leur médecin traitant (merci MG France).
Q : En fait, en secteur 2 non OPTAM, pour nos consultations il va falloir coter APC le plus possible ?
R : Oui, mais il faudra le justifier.
Q : Peut-on coter un APC si la patiente est orientée par un médecin spécialiste ou une SF ?
R : La SF n’est pas prévue dans nos textes conventionnels ! Si elle vous adresse une patiente pour une pathologie, considérez-la comme un correspondant et personnellement je code APC avec une lettre partagée avec le médecin traitant, s’il existe. Ce faisant, vous restez “dans l’esprit” de la convention que nous avons signée. Au sens strict, il n’est pas prévu qu’elle vous adresse alors qu’elle est souvent la seule au contact de la patiente.
Q : APC peut-il être utilisé pour les suivis cancéro ?
R : Oui bien-sûr, il faut un courrier associé à la consultation à l’attention du médecin traitant qui vous a envoyé la patiente pour son suivi, la première fois que vous la voyez. Ensuite il s’agit d’une surveillance partagée dans un parcours de soins et l’APC ne se justifie plus car vous connaissez la patiente.
MCS
Q : Consultation santé sexuelle : CS+MCS ( 32+5) ou CS (32) et en EXO3 ?
R : CS+MCS
Q : Peut-on coter le MCS lorsque on fait une consultation à tarif opposable en S2 ??
R : A priori oui, comme pour les CMU
Q : C peut-il être associé à MCS en S2 ?
R : A tarif opposable le S2 code Cs+Mcs
Q : Secteur 2 non optam : si on cote une cs en tarif opposable, peut-on coter une MCS en plus ? Mon logiciel me dit que non
R : Il faut revoir le paramétrage de votre logiciel
Q : Pour le secteur 2 non optam : si on fait tarif opposable, peut-on coter CS avec le MCS ou juste CS ?
R : CS+MCS
Q : pour les suivis mensuels de grossesse, en S2 OPTAM, peut-on associer CS+MCS ?
R : Oui
TARIFS
Q : Le SYNGOF va-t-il se positionner pour l’augmentation du C?
R : C’est une question de principe, le déremboursement du S2 n’est pas admissible. Au sein d’AVENIR SPÉ – LE BLOC, nous dénonçons le déremboursement de la médecine spécialisée par l’Assurance Maladie du fait de cette stagnation tarifaire. Si l’OPTAM se vide de ses effectifs, le DGCNAM aura plus de difficulté à poursuivre dans cette direction.
Q : Les revalorisations que vous venez de présenter sont-elles promises de façon certaine en janvier 2026 ou …. « on verra bien » ?
R : Non, rien n’est promis
Q : Mon logiciel me donne CS à 40 € en secteur 1 depuis le 1er juillet. Cela veut-il dire que je ne dois pas le faire? on reste sur le tarif 37.50 € ?
R : Le tarif actuel est CS+MCS= 32 €=5 €= 37 €
DIVERS
Q : Recommandez-vous le tiers payant sur le tarif SS ?
R : Oui bien entendu, pour les C2S c’est conventionnel, sur la part opposable des ALD c’est recommandé, sur le reste, le paiement à l’acte reste la décision du médecin, face à sa patiente.
Q : Et les indus de la SS en faisant du tiers payant … ils n’ont plus d’argent .. ils vont finir par ne plus payer nos tiers payant … ?
R : C’est possible mais pour le moment ils les règlent.
Q : Comment voyez-vous notre profession à l’avenir ?
R : Elle sera ce que vous en ferez. Ne restez pas seule dans votre coin, regroupez-vous, syndicalisez-vous. Vous ferez alors entendre votre voix. Vous êtes plus influentes que vous ne le croyez, mais on ne vous voit pas, on ne vous entend pas. Engagez-vous avec le SYNGOF.
Q : Pour les cotations du FCV, est-il prévu que cela s’aligne sur les recommandations des tests HPV tous les 5 ans ?
R : L’Assurance Maladie a déjà négocié avec les anapath et les biologistes la convergence des tarifs des analyses en fonction de leur fréquence. Le tarif du prélèvement du frottis n’est pas un sujet, ce n’est pas une valeur.
Q : Si on est victime du paramétrage de nos logiciels métier et que ces derniers nous disent qu’ils ne peuvent rien faire, que c’est à nous de gérer… que nous conseillez-vous?
R : Changer de logiciels, il y a concurrence entre eux.
TCS ET ARRÊTS DE TRAVAIL
Q : Pourquoi les MG et les SF référentes peuvent prolonger les arrêts de 15j en TC et pas un gynécologue ? pourquoi les gynécologues ne sont référents de rien, même avec patho ?
R : C’est une bonne question, nous n’avons pas de réponse convenable à ce jour ! Nous y travaillons.
Q : La SS rejette les arrêts de plus de 15 j si on est GO.
R : En TC, pas en consultation présentielle.
Q : On ne peut pas faire d’arrêt en téléconsultation de plus de 3 j
R : C’est le cas en général, voyez vos patientes en consultation présentielle quand elles sont malades, ce qui est le cas si vous les arrêtez.
Q : Sur mon logiciel, la téléconsulation est cotée à 32 euros
R : Votre éditeur doit se mettre à jour. Sinon, ils ne sont pas sérieux : changez.
Q : La SS m a refusé un arrêt de plus de 3 jours en TC
R : Oui, il ne peut être possible de prolonger un arrêt de travail en cours également. Quand vos patientes sont malades, il peut être opportun de les ausculter…
Q : J’ai même eu un courrier de la part de la SS. Il n’y a que la sage-femme référente et le médecin traitant qui peuvent arrêter plus de 3 jours en téléconsultation ! Il y a un nouveau décret !
R : Laissez ceux qui arrêtent sans pathologie avec leurs pratiques et consultez en présentiel celles qui en ont réellement besoin pour une pathologie et qui sont suivies par un médecin spécialiste.
FAQ du webinaire OPTAM / OPTAM ACO et Nomenclature
